Mentions légales
Mise à jour le 8 octobre 2026
Informations sur l’éditeur et les hébergeurs de Basile : l’application et son site, heybasile.com.
Article 1 – Éditeur
L’Application Basile et le Site heybasile.com sont édités, à titre non professionnel et sans but lucratif, par une personne physique établie en France, qui a fait le choix de ne pas rendre public son nom, conformément à l’article 6, III, 2° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Les éléments d’identification de l’Éditeur ont été communiqués aux hébergeurs ci-dessous.
Contact : hello@heybasile.com
Directeur de la publication : l’Éditeur.
Article 2 – Hébergeurs
Application et données : Supabase, Inc. 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 supabase.com
Les données de l’Application sont hébergées à Francfort (Allemagne).
Site heybasile.com : Cloudflare, Inc. 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis cloudflare.com
Article 3 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments de l’Application et du Site (structure, code, design, nom, logo, textes, base de données et Contenus Générés) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à l’Éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’Éditeur est interdite, sous réserve des droits d’usage définis dans les Conditions d’utilisation.
Article 4 – Contenus et crédits
4.1. Les recettes et les définitions du glossaire sont générées par l’Éditeur au moyen de Claude, système d’intelligence artificielle développé par la société Anthropic. Elles sont susceptibles de comporter des erreurs et ne constituent ni un avis médical, ni un avis nutritionnel.
4.2. Les noms des produits scannés proviennent de la base collaborative Open Food Facts (openfoodfacts.org), mise à disposition sous licence Open Database License (ODbL).
4.3. Polices : Outfit (licence SIL Open Font License). Icônes : Ionicons (licence MIT).
Article 5 – Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. L’exercice des droits s’effectue à l’adresse hello@heybasile.com.
Article 6 – Signalement de contenus
Toute personne souhaitant signaler un contenu illicite ou porter atteinte à ses droits peut écrire à hello@heybasile.com en indiquant l’objet de sa demande et en justifiant de son identité.
Article 7 – Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français.